Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS L'AS DES CHAMPS
SEVESTRE Alain, Agriculteur

Numéro de dépôt :
1418207
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996
AS L\'AS DES CHAMPS de SEVESTRE Alain

Présentation de la marque AS L'AS DES CHAMPS

Déposée le 16 avril 1986 par SEVESTRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS L'AS DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVESTRE Alain, Agriculteur, domicilié(e) Ferme de DOUBLAINVILLE, 41240 OUZOUER LE MARCHE. - France.

La marque AS L'AS DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS L'AS DES CHAMPS est expirée depuis le 16 avril 1996.

SEVESTRE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES


SEVESTRE Alain, Agriculteur - Ferme de DOUBLAINVILLE, 41240 OUZOUER LE MARCHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Viande, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés, soupes.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.